1. Éditeur du site
Le site neontune.xyz et le logiciel NeonTune sont édités par :
- Nom commercial : NeonTune
- Statut : Entrepreneur individuel / micro-entreprise (à compléter)
- Représentant légal / Directeur de la publication : [Prénom NOM, à compléter]
- Adresse : [Adresse complète ou adresse de domiciliation, à compléter]
- SIRET : [N° SIRET à compléter]
- Numéro de TVA intracommunautaire : non applicable (franchise en base de TVA — art. 293 B du CGI) — ou compléter si applicable
- Email de contact : contact@neontune.xyz
Note : les éléments ci-dessus doivent être renseignés avec les informations légales réelles de l’éditeur avant la mise en ligne. Cette page constitue un modèle à compléter, pas un contenu juridiquement engageant en l’état.
2. Hébergeur du site
Le site est hébergé par :
- Vercel Inc.
- 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, USA
- Site : vercel.com
(Adapter si l’hébergement est sur Cloudflare Pages ou un autre fournisseur : indiquer le nom, l’adresse et le téléphone officiels de l’hébergeur.)
3. Médiation de la consommation
Conformément à l’article L.612-1 du Code de la consommation, et en cas de litige non résolu directement avec le service client de NeonTune, le consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation :
- Médiateur désigné : [À compléter — nom et coordonnées du médiateur agréé]
- Site du médiateur : [URL du médiateur]
Plateforme européenne de règlement en ligne des litiges (RLL) : ec.europa.eu/consumers/odr
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu du site (textes, visuels, code source, logo) est protégé par le droit d’auteur. Toute reproduction sans autorisation préalable est interdite.
Les marques tierces citées (Microsoft, NVIDIA, AMD, Intel, MSI, ASUS, Gigabyte, ASRock, Biostar, HP, Dell, Lenovo, Acer, Surface) sont la propriété de leurs détenteurs respectifs et sont utilisées à titre purement descriptif. NeonTune n’est affilié à aucune de ces entités.
5. Données personnelles
Voir la politique de confidentialité pour le détail des données traitées et de tes droits.
6. Avertissement juridique
Ce modèle de mentions légales est fourni à titre indicatif. Avant publication, fais-le relire par un juriste ou un service spécialisé pour t’assurer de sa conformité au regard du Code de la consommation, du RGPD et de la LCEN.